A Royan, la police municipale se dote d\u2019une brigade de l\u2019environnement. Appel\u00e9e aussi \u00ab brigade verte \u00bb, elle sera charg\u00e9e de surveiller le domaine public communal, de pr\u00e9venir les atteintes \u00e0 l\u2019environnement et de r\u00e9primer si n\u00e9cessaire. Une pr\u00e9sentation en a \u00e9t\u00e9 faite hier apr\u00e8s-midi \u00e0 la mairie.
\nCompos\u00e9e de deux \u00e9l\u00e9ments au sein de la police municipale, renforc\u00e9s par un agent technique, cette nouvelle unit\u00e9 patrouillera plusieurs demi-journ\u00e9es par semaine. Elle sera \u00e9quip\u00e9e d\u2019un v\u00e9hicule sp\u00e9cifique, de combinaisons et de mat\u00e9riel de constatation comme des appareils photos et des sonom\u00e8tres. Son domaine d\u2019intervention concernera notamment les d\u00e9p\u00f4ts sauvages de d\u00e9chets, les v\u00e9hicules \u00e9paves, le camping sauvage, les divagations d\u2019animaux errants, les \u00e9chappements bruyants, les nuisances sonores ou lumineuses, les tags et autres pollutions diverses. Il s\u2019agira de pr\u00e9venir leur commission, de permettre la constatation et la d\u00e9termination de la preuve, afin de faire cesser ces nuisances et d\u2019identifier les contrevenants, et le cas \u00e9ch\u00e9ant de les poursuivre p\u00e9nalement. Cette d\u00e9marche s\u2019inscrit dans une logique de \u00ab pollueur\/payeur \u00bb. A cet effet, le dispositif de \u00ab transaction municipale \u00bb propos\u00e9 par le maire au contrevenant pourra \u00eatre mis en \u0153uvre, apr\u00e8s homologation par le procureur de la r\u00e9publique. Un dispositif visant \u00e0 ex\u00e9cuter au profit de la commune un travail non r\u00e9mun\u00e9r\u00e9 pendant une dur\u00e9e maximale de 30 heures, en lieu et place du paiement d\u2019une amende pouvant aller jusqu\u2019\u00e0 15 000 euros.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"